GV Caluire 3C

Le règlement intérieur de GV Caluire 3C

Décembre 2024 – Association Gymnastique Volontaire de Caluire-Rhône « GV CALUIRE 3C », Association Sportive FFEPGV n° 69093 – Agrément Jeunesse et Sport n° 6988572 – Siret 339 104 689 000 15 – code APE 931 2Z

Ce règlement intérieur a pour objet de définir les modalités de fonctionnement de l’Association en conformité et dans le respect des statuts.

Titre I – Fonctionnement Institutionnel de l’Association

Article 1 – Le Bureau 

Il est composé de 3 membres : le(a) Président(e), le(a) Secrétaire et le(a) Trésorier(e).

Article 2 – Le Comité de Direction ou Codir

Il est composé de 4 à 12 membres, dont les 3 membres du Bureau, et dont les candidatures ont été acceptées lors de l’Assemblée Générale. Le Codir se réunit 1 fois pas mois pour faire le point sur la saison en cours et pour organiser le fonctionnement de la saison à venir. Le vote des résolutions s’effectue à main levée à la majorité relative des personnes présentes et/ou représentées.

Article 3 – L’Assemblée Générale

Elle a lieu une fois par an en Décembre. Chaque membre de l’Association est convoqué par courrier simple ou courriel. Les votes s’effectuent à main levée par les personnes présentes et représentées.

Titre II – Membres de l’Association

Article 4 – Tarifs des inscriptions et conditions 
Tous les cours, y compris Aquagym et Marche Nordique font l’objet de 2 TARIFS en fonction de la date de début des cours choisie par l’adhérent

– Les cours pris entre le 1er septembre et le 15 décembre de l’année en cours font l’objet d’une inscription PLEIN TARIF (adhésion+licence+cours)
– Les cours pris à partir du 1er janvier de l’année suivante font l’objet d’une inscription TARIF REDUIT pour les cours seuls (adhésion+licence inchangées). 

Article 5 – Cotisations
Tous les membres de l’Association doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle comprenant le coût de ou des activités sportives choisies, de l’adhésion au club et de la licence auprès de la Fédération.

Si un membre s’acquitte de sa licence dans une autre GV sur justification, il ne sera pas tenu de la régler à l’Association GV Caluire 3C.

Article 6 – Versement des cotisations
Le versement des cotisations sera effectué intégralement lors de l’inscription :
– par chèque(s) à l’ordre de l’Association GV Caluire 3C en 1, 2 ou 3 règlements remis en banque à 1 mois d’intervalle à compter du 5 octobre de chaque année.
– par chèques-vacances ou coupon sport.

Article 7 – Aquagym
L’inscription à un cours d’aquagym est subordonnée à l’inscription à un autre cours proposé par l’Association.

Seule exception autorisée  : la présentation d’un Certificat Médical précisant que l’adhérent ne peut pratiquer que l’Aquagym et pas une autre activité sportive.

Article 8– Remboursement des cotisations
L’adhésion annuelle et la licence ne constituent pas la contrepartie d’une prestation et ne donneront en aucun cas la possibilité d’en obtenir un remboursement, quel qu’en soit le motif.

Le montant des inscriptions aux cours ne pourra donner lieu à remboursement que dans deux cas :-  Soit à la demande de l’adhérent, en cas d’absence prolongée d’une durée supérieure à 3 mois, et au prorata de la durée d’absence, sous condition de présentation d’un certificat médical,-   Soit à l’initiative de l’association, dans le seul cas où elle y serait tenue afin de satisfaire à des dispositions réglementaires et/ou légales.

Article 9 – Certificat Médical
Le Certificat Médical de non contre-indication de sport santé doit être fourni dans les 2 mois suivant l’inscription. Il est valable 3 ans selon les nouvelles dispositions.

Les évolutions de santé au cours de ces 3 années non signalées, sont de la responsabilité de l’adhérent et les conséquences ne pourront être imputées à l’Association.

Les Membres des cours de Gymnastique Après Cancer doivent obligatoirement fournir un certificat médical chaque début d’année.

Article 10 – Séances de sport
Tout cours est nominatif et non cessible à un autre adhérent.
Le choix des cours devra être respecté jusqu’à la fin de chaque saison.
Chaque membre est tenu d’émarger la feuille de présence à chaque début de cours.

Article 11 – Tenue et comportement
La tenue requise est composée de vêtements adaptés à la pratique de l’activité sportive.

Pour respecter l’hygiène, des chaussures ou chaussettes doivent être réservées à l’usage du sport en salle ainsi que des serviettes de protection pour les tapis et appui-têtes.

Chaque salle doit être utilisée dans le respect de ses règles de fonctionnement.

Le comportement de chaque adhérent doit être en adéquation avec l’esprit associatif.

Titre III – Dispositions diverses

Article 12 – Assurances

L’Association assure toutes les salles et chaque adhérent est assuré dans la pratique de son activité sportive grâce à la licence.

Titre IV – Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur de l’Association GV Caluire 3C est établi par le bureau, conformément à l’article 22 des statuts. Il peut être modifié par le bureau en fonction de l’évolution de la réglementation et/ou de la législation. Le présent règlement intérieur entre en application dès son approbation lors de l’Assemblée Générale en date du 11 décembre 2024.

Fait à Caluire-et-Cuire et Approuvé en Assemblée Générale le 11 décembre 2024.
Marie-José FLAMMIER Marie-Joëlle CHESNEAU – Présidente et Secrétaire

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