Article II.1 – Cotisations et adhésions

Tous les membres de l’association doivent s’acquitter du montant de l’adhésion annuelle à l’association, de la licence, et du tarif de la ou des activités choisies.

Tous les cours font l’objet de 2 tarifs en fonction de la date de début des cours choisie par l’adhérent :

-L’adhérent qui débute son(ses) cours entre le 1^er septembre et le 15 décembre de l’année en cours, doit s’acquitter du plein tarif, tel qu’il figure sur le bulletin d’inscription ;

-L’adhérent qui débute son(ses) cours à partir du 1^er janvier de l’’année suivante doit s’acquitter d’un tarif réduit communiqué à la demande.

L’adhésion annuelle à l’association et la licence font chacune l’objet d’un tarif annuel unique, quelle que soit la date à laquelle l’adhérent débute les cours.

Toutefois, si un adhérent dispose déjà d’une licence acquise par l’intermédiaire d’une autre association de gymnastique volontaire, il est dispensé de régler le montant de la licence à l’association GVCaluire3C sous réserve de justifier de la détention de la licence FFEPGV.

Article II.2 – Versement des cotisations dues

Le versement des cotisations dues doit être effectué intégralement lors de l’inscription :

• Par chèque(s) bancaire(s) libellé (s) à l’ordre de l’association GV Caluire 3C, en 1,2 ou 3 règlements, remis en banque à 1 mois d’intervalle à compter du 25 septembre de chaque année.
• Par chèques-vacances

à l’exclusion de tout autre mode de règlement (ni espèces, ni virements).

Le règlement de la licence, dont le montant est reversé en totalité au comité départemental de la FFEPGV doit faire de ce fait impérativement l’objet d’un règlement distinct de celui de l’adhésion et des cours.

Dans l’éventualité de l’adhésion de plusieurs membres d’une même famille, les règlements doivent être individualisés pour chaque membre de la famille.

Les adhérents doivent s’assurer de la conformité de leur(s) règlement(s) par rapport aux montants dus. Le bureau se réserve la possibilité de retourner aux adhérents les chèques qui ne seraient pas libellés correctement.

Article II.3 – Cours d’aquagym

L’inscription à un cours d’aquagym est strictement subordonnée à l’inscription à un autre cours proposé par l’association.

Toutefois, à titre dérogatoire, l’inscription au cours d’aquagym seul, peut être autorisée sous condition suspensive de la présentation d’un certificat médical mentionnant explicitement que l’état de santé de l’adhérent ne lui permet de pratiquer que l’aquagym, à l’exclusion de toute autre activité sportive.

Article II.4 – Remboursement des cotisations

L’adhésion annuelle au club ne constitue pas la contrepartie d’une prestation et ne donneront en aucun cas la possibilité d’en obtenir un remboursement, quel qu’en soit le motif.

Le montant des inscriptions au(x) cour(s) ne pourra donner lieu à remboursement que dans les deux seuls cas suivants :

• soit à la demande de l’adhérent, en cas d’absence prolongée d’une durée supérieure ou égale à 3 mois, au prorata de la durée d’absence, sous condition expresse de la présentation d’un certificat médical avant la clôture des comptes de l’exercice concerné, à savoir au plus tard avant le 31 juillet de l’année de l’exercice social.
• soit à l’initiative de l’association, dans les seules situations où elle y serait tenue, entre autres du fait de sa décision d’annulation d’un cours, ou pour satisfaire à des dispositions légales ou réglementaires .
•  

Article II.5 – Certificat Médical

Un certificat médical justifiant de l’absence de contre-indication à la pratique de sport santé doit être fourni dans les 2 mois suivant l’inscription.

La durée de validité de ce certificat est de 3 ans sans renouvellement durant cette période triennale. En conséquence, il appartient à chaque adhérent de signaler spontanément à l’association durant ces trois années, l’évolution de son état de santé.

A défaut, les conséquences qui résulteraient d’une évolution non signalée de son état de santé, qui ne lui permettrait plus de pratiquer une activité sportive, relèveraient de la seule responsabilité de l’adhérent, et ne pourraient être imputées à l’association.

Les membres des cours de « Gymnastique après cancer » doivent obligatoirement fournir un certificat médical chaque début d’année.

Article II.6 – Séances de sport

Tout cours est nominatif et non cessible à un autre adhérent.

Chaque adhérent est tenu :

   – de respecter le choix des cours auxquels il s’est inscrit jusqu’à la fin de chaque saison, sauf accord dérogatoire du bureau, pour motif dûment justifié,

   – d’émarger la feuille de présence au début de chaque cours.

Article II.7 – Tenue et comportement

La pratique d’activité sportive requiert impérativement le port d’une tenue et vêtements appropriés.

Afin de respecter et préserver l’hygiène, des chaussures ou chaussettes doivent être réservées à l’usage du sport en salle ainsi que des serviettes de protection pour les tapis et appui-têtes.

Chaque salle doit être utilisée dans le respect de ses règles de fonctionnement.

Le comportement de chaque adhérent doit être en adéquation avec l’esprit associatif.

Article II.8 – Délégation de pouvoirs aux animateurs

Par délégation du conseil d’administration, chaque animateur est habilité à exclure d’un cours un adhérent qui enfreindrait les dispositions des articles II.7 et II.8 susmentionnés, sans dédommagement pour l’adhérent concerné.